Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY CORP.
CORP EVENTS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4245415
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
BY CORP. de CORP EVENTS

Présentation de la marque BY CORP.

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORP EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY CORP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORP EVENTS domicilié(e) 120 rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 377 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BY CORP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY CORP. arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

CORP EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGRID , BIG DATA , AIPARIS BY CORP , EXPAT EXPO , FUTUREGRID , GAZELEC , SGPARIS2011 L'INTELLIGENCE AU SERVICE DES RESEAUX ENERGETIQUES , SMART ENERGIES BY CORP. , MOBILE HEALTH , SMART UTILITIES


CORP EVENTS, Société à responsabilité limitée - 120 rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 515377703


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; recherche de parraineurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; émissions et communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Ducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.